Dernière mise à jour : Mars 2025
Overshell est une société de droit marocain spécialisée dans les services informatiques et de télécommunications. Les présentes conditions générales régissent l'utilisation du site web overshell.ma ainsi que les relations commerciales entre Overshell et ses clients.
Overshell propose des services de développement informatique, cyberdéfense, cloud, télécommunications et services managés destinés aux entreprises. Les détails de chaque prestation sont définis dans les devis et contrats spécifiques conclus avec chaque client.
Toute commande de service nécessite la signature d'un bon de commande ou d'un contrat de prestation. La commande n'est considérée comme définitive qu'après réception de l'acompte convenu ou de la signature du contrat selon les modalités définies dans le devis.
Les tarifs appliqués sont ceux figurant dans le devis accepté par le client. Sauf mention contraire, nos prix sont exprimés en dirhams marocains (MAD) hors TVA. Les conditions de paiement sont définies dans chaque devis ou contrat et peuvent inclure des acomptes et des paiements échelonnés.
Les délais de réalisation sont indiqués dans le devis à titre indicatif, sauf mention expresse de leur caractère contractuel. Overshell met tout en œuvre pour respecter ces délais, mais ne saurait être tenu responsable des retards liés à des facteurs extérieurs ou à des retards dans la fourniture des informations nécessaires par le client.
Overshell s'engage à exécuter ses prestations avec tout le soin et la compétence requis. Sa responsabilité est limitée au montant des sommes effectivement perçues au titre du contrat concerné, sauf faute grave ou dol.
Les développements spécifiques réalisés dans le cadre d'une commande deviennent propriété du client après règlement complet des prestations. Les outils, méthodes et savoir-faire propriétaires d'Overshell restent sa propriété exclusive.
Les parties s'engagent à traiter confidentiellement toutes les informations échangées dans le cadre de leur relation commerciale et à ne pas les divulguer à des tiers sans accord préalable écrit de l'autre partie.
Les présentes conditions générales sont soumises au droit marocain. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents de Casablanca, après tentative préalable de résolution amiable.
Pour toute question relative aux présentes conditions générales : [email protected]